Conditions d'utilisation
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : [à compléter]
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1. Acceptation des Conditions
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2. Modifications des CGU
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur cette page.
Nous vous invitons à les consulter régulièrement. La poursuite de votre utilisation du site constitue une acceptation des modifications.
3. Conditions de la Boutique en Ligne
Vous acceptez de ne pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre la législation en vigueur (notamment les lois sur la propriété intellectuelle).
4. Disponibilité et Prix des Produits
Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Les prix sont indiqués en euros, TVA incluse, et peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre un produit ou service sans obligation de notification préalable.
5. Exactitude des Informations
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Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur et d’annuler une commande si nécessaire.
6. Commandes et Facturation
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7. Outils et Services Tiers
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8. Commentaires et Contenu Utilisateur
En soumettant un avis, un commentaire ou un contenu, vous nous accordez le droit de l’utiliser, le modifier et le diffuser, sans limitation.
Vous restez seul responsable de ce que vous publiez.
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Le traitement de vos données est régi par notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
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Toute activité illégale
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En cas de non-respect, votre accès au site pourra être suspendu ou supprimé sans préavis.
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12. Indemnisation
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13. Résiliation
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14. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
Tout litige sera soumis à la juridiction des tribunaux français compétents.
15. Coordonnées de Contact
Pour toute question relative à ces CGU ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à :
Société : APPALACHIAN GROWTH FUND, LLC
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